L’Europe doit passer au règlement-livraison à T+1 le 11 octobre 2027, réduisant de deux jours à un le délai entre une transaction sur titres et l’échange des actifs contre paiement. Lors d’un événement de l’EU T+1 Industry Committee à Francfort-sur-le-Main, Piero Cipollone, membre du directoire de la Banque centrale européenne, a expliqué que ce changement s’inscrit dans une modernisation plus large visant des systèmes financiers et de paiement plus efficaces, résilients et compétitifs. L’Eurosystème y contribue dans le cadre de son mandat par la disponibilité des espèces, les préparatifs de l’euro numérique, la modernisation des paiements de gros et l’amélioration des paiements transfrontaliers au moyen de la technologie des registres distribués.
Le passage à T+1 vise à réduire les risques de marché et de contrepartie tout en imposant une révision des processus post-marché pour renforcer standardisation, automatisation et innovation. La Banque centrale européenne, l’Autorité européenne des marchés financiers et la Commission européenne soutiennent les préparatifs, les autorités publiques et le secteur privé collaborant au sein de l’EU T+1 Industry Committee. La mise en œuvre et les tests resteront essentiels ces prochains mois.
La plateforme TARGET2-Securities de l’Eurosystème permet déjà des cycles raccourcis, traitant d’importants volumes de transactions à T+1 et à T+0. Des ajustements du règlement-livraison de nuit sont prévus en juin 2027 pour préparer la migration d’octobre.
Parallèlement à T+1, les registres distribués et la tokenisation transforment la finance en permettant potentiellement de réunir émission, négociation, compensation, règlement-livraison, conservation et services sur actifs dans des environnements numériques communs. Depuis le 30 mars, l’Eurosystème accepte comme garanties de ses opérations de crédit les actifs négociables émis dans des dépositaires centraux de titres via des registres distribués, et examine les critères applicables aux actifs DLT hors des systèmes actuellement éligibles.
Depuis le 21 septembre, Pontes permet le règlement en monnaie de banque centrale des transactions de gros sur actifs tokenisés, en reliant les plateformes DLT du marché à TARGET Services. L’Eurosystème prévoit d’élargir nettement ses horaires d’ici à mi-2027, d’atteindre une disponibilité de 24/7/365 en 2028 et d’introduire l’an prochain une finalité immédiate du règlement sur sa plateforme DLT. Le projet Appia explore de son côté un écosystème européen intégré de finance tokenisée, avec un schéma directeur de conclusions et recommandations visé pour 2028 après une consultation publique conclue sur un large soutien du marché.
Les infrastructures existantes comme TARGET2-Securities coexisteront avec les plateformes tokenisées au lieu de disparaître, permettant aux systèmes traditionnels et nouveaux de fonctionner ensemble tout en préservant la sécurité de la monnaie de banque centrale et en évitant de nouveaux silos technologiques.
